Parfois, une mauvaise taxe nous en apprend davantage sur le comportement humain qu’une bonne. C’est ce que je me suis dit après avoir lu l’interview d’un médecin généraliste dans Knack. Il a constaté un changement radical dans les mentalités vis-à-vis de la maladie et de l’incapacité de travail. Rien que cette semaine-là, il a rédigé 35 certificats médicaux. De nos jours, certains travailleurs disposent d’une flexibilité suffisante pour faire coïncider stratégiquement une période de maladie avec un long week-end. En soi, ce constat n’a rien de particulièrement original, mais c’est son explication qui m’a frappé. Selon lui, dans les années 80 et 90, de nombreux travailleurs gagnaient encore une partie de leurs revenus au noir. Ceux qui restaient chez eux pour cause de maladie perdaient aussitôt ces revenus. Aujourd’hui, une brève absence est généralement intégralement indemnisée. Pour beaucoup, le coût financier lié au fait de rester chez soi a disparu.

Il ne s’agit pas ici d’un plaidoyer en faveur du travail au noir. La fiscalité influence les comportements. Cette prise de conscience va à l’encontre de l’un des grands idéaux de la fiscalité moderne : la neutralité. Le projet de réforme fiscale du gouvernement précédent repose sur ce principe. Un système fiscal doit être aussi neutre que possible. Des situations comparables doivent être imposées de manière comparable. Les citoyens ne doivent pas laisser les méandres fiscaux, les exceptions ou les montages artificiels dicter leurs choix économiques. Cependant, il ne faut pas confondre neutralité et absence d’orientation comportementale. Ceux qui pensent que les impôts ne servent qu’à générer des recettes sous-estiment leur impact social. Chaque taxe crée des incitants et influence les choix.

Les économistes comportementaux parlent de nudge : un ajustement subtil de l’environnement qui nous pousse dans une certaine direction sans nous ôter notre liberté de choix. Par exemple, nous empruntons plus souvent les escaliers, pas parce que nous y sommes contraints, mais parce que l’environnement est aménagé différemment. Les impôts constituent eux aussi une forme d’architecture, comme en témoigne notre histoire politique. Jusqu’en 1893, la Belgique connaissait le suffrage censitaire. Le droit de vote était réservé aux citoyens qui payaient suffisamment d’impôts. Ce système était antidémocratique et favorisait une petite élite, mais il avait un effet secondaire fascinant. L’influence politique étant liée au paiement de l’impôt, certains citoyens étaient incités à surévaluer leurs revenus ou leur patrimoine. Ils voulaient atteindre le seuil fiscal requis pour obtenir le droit de vote.

Aujourd’hui, l’administration consacre des ressources considérables aux contrôles, aux sanctions et aux procédures visant à convaincre les contribuables de déclarer correctement leurs revenus. Au XIXe siècle, des citoyens voulaient payer plus d’impôts, car l’incitation fiscale était liée à quelque chose qu’ils considéraient comme précieux. C’est exactement ce que le médecin généraliste de Knack a décrit sans s’en rendre compte. Il ne s’agit pas seulement de savoir combien d’impôts une personne paie, mais de savoir quels comportements un système récompense, décourage ou rend possibles.

Le débat fiscal porte généralement sur les taux, les fondements, les exonérations et les recettes budgétaires. Or, les gens réagissent aux incitations, aux attentes et aux normes sociales. C’est la raison pour laquelle je suppose qu’en matière de répression fiscale, il y a encore beaucoup à gagner des enseignements de l’économie comportementale. Pas en alourdissant les sanctions ou en multipliant les contrôles, mais en comprenant mieux comment les gens prennent réellement leurs décisions. Comment susciter un respect spontané ? Comment renforcer le sentiment que les impôts sont équitables ? Comment faire du comportement correct le choix le plus facile ?

Loin d’être philosophiques, ces questions déterminent le montant des impôts payés et les investissements que l’État doit consacrer à la répression. Je le répète : je ne plaide pas en faveur du travail au noir. Ni d’un retour au suffrage censitaire. Mais parfois, les mauvais systèmes nous enseignent quelque chose que les bons systèmes risquent d’oublier. À savoir que les impôts ne servent pas seulement à collecter de l’argent. Ils façonnent également le comportement.

Jan Tuerlinckx

L’auteur est avocat et fondateur de Tuerlinckx Tax Lawyers